État civil & Cimetières
Élections
Marchés Publics
Urbanisme
Compta & Finances locales
Justice
Santé
Légibase Marchés Publics
S'identifier
S'abonner
Accueil
Base de connaissances
Thématiques
Présentation des marchés
(136)
Choix de la procédure de passation
(226)
Rédaction des marchés
(262)
Passation des marchés
(336)
Exécution des marchés
(142)
Litiges contractuels
(111)
Les essentiels
Ordonnance n° 2015-889 du 23 juillet 2015 commentée
Décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 commenté
Décret n° 2016-361 du 25 mars 2016 commenté
CCAG-Travaux commenté
CCAG-FCS commenté
CCAG-PI
CCAG-TIC
Actualités
Types
Événement
(194)
Interview
(6)
Veille juridique
(1157)
Agenda
(2)
Prospective
(358)
Focus
(339)
Forum des lecteurs
(369)
Postes à pourvoir
(1)
Newsletter
(190)
OUTILS
Les outils
Liens utiles
Mots-clés
Inscription aux newsletters
AIDE
Mots clés
*
Recherche avancée
Accueil
Base de connaissances juridiques
Rédaction des marchés
Contenu du cahier des clauses administratives particulières
Clauses essentielles
Délai et durée d’exécution
Base de connaissances juridiques - Délai et durée d’exécution
Présentation des marchés
Principes fondateurs
(17)
Champs d’application
(29)
Acheteurs et opérateurs économiques
(8)
Exclusions des marchés publics
(44)
Les exclusions applicables aux marchés publics passés par les pouvoirs adjudicateurs ou les entités adjudicatrices
(23)
Les relations internes au secteur public et ses exclusions
(20)
Contrats administratifs exclus du champ de la commande publique
(1)
Textes de référence
(30)
Marchés des collectivités territoriales
(1)
Missions de maîtrise d'œuvre
(3)
Marchés de certains établissements publics, des ASL autorisées, des régies et des GIP
(7)
Marchés des OPH et des sociétés d’HLM
(1)
Marchés publics hospitaliers
(1)
Marchés des organismes de sécurité sociale
(2)
Contrats de concession
(3)
Marchés publics de services d’assurances
(1)
Contrôle comptable et financier
(2)
Droit de la concurrence et marchés publics
(4)
Communicabilité des documents relatifs aux marchés publics
(2)
Prévention du risque sismique
(1)
Protocole de sécurité
(1)
Code du travail : travaux comportant des risques particuliers
(1)
Documents contractuels
(8)
Choix de la procédure de passation
Détermination des besoins
(25)
Les intervenants au marché public
(75)
L’acheteur et ses différentes modalités d’achat
(10)
L’acheteur et la maîtrise d’ouvrage
(8)
Les différents opérateurs économiques
(20)
La sous-traitance
(37)
Caractéristiques de la sous-traitance
(13)
Acceptation ou refus du sous-traitant
(6)
Modalités de paiement du sous-traitant
(18)
Procédures de passation du marché
(95)
Procédures de mise en concurrence : généralités
(17)
Procédures non formalisées
(25)
Les procédures formalisées
(25)
Les techniques particulières d’achat
(28)
Les marchés publics à tranches
(3)
Les accords-cadres
(12)
Le système d’acquisition dynamique
(2)
Les enchères électroniques
(1)
Les catalogues électroniques
(1)
Les concours
(9)
Marchés publics particuliers
(23)
Marchés de maîtrise d’œuvre
(12)
Marchés publics globaux
(5)
Partenariats d’innovation
(2)
Marchés publics relatifs à l’achat de véhicules à moteur
(1)
Marchés publics réalisés dans le cadre de programmes expérimentaux
(1)
Marchés de partenariat
(2)
Marchés spécifiques
(8)
Rédaction des marchés
Rédaction du dossier de consultation
(67)
Dossier de consultation
(12)
Règlement de la consultation
(48)
Acte d’engagement
(1)
Cahier des clauses administratives particulières
(2)
Bordereau des prix unitaires des fournitures ou services
(4)
Contenu du cahier des clauses administratives particulières
(95)
Clauses classiques communes à tous les marchés
(7)
Clauses essentielles
(61)
Délai et durée d’exécution
(2)
Allotissement
(16)
Tranches optionnelles
(1)
Reconduction
(7)
Les modifications du marché
(26)
Décision de poursuivre
(3)
Pénalités
(1)
Propriété industrielle ou commerciale
(2)
Déchéance quadriennale (ou prescription quadriennale)
(1)
Résiliation
(1)
Dérogations aux documents généraux
(1)
Clauses spécifiques des marchés publics
(27)
Clauses complémentaires
(100)
Clauses financières
(75)
Clauses relatives aux prix du marché
(24)
Clauses relatives aux conditions de règlement des travaux, fournitures ou services
(3)
Avances
(9)
Acomptes et règlements du solde
(13)
Garanties financières exigées du titulaire d’un marché
(16)
Facilités financières accordées au titulaire du marché
(2)
Intérêts moratoires et computations des délais
(8)
Clauses propres à un marché de travaux
(18)
Clauses propres à un marché de fournitures
(6)
Clauses spécifiques des marchés de prestations de services et demaintenance de matériels ou d’installations
(1)
Passation des marchés
Instances intervenantes
(30)
Lancement de la consultation
(52)
Règles de mise en concurrence
(23)
Opérations préalables à la passation d’un marché public
(2)
Modalités de publication des avis d’appel public à la concurrence
(10)
Avis de publicité
(12)
Délais de publicité
(5)
Transmission des dossiers de consultation
(12)
Transmission et réception des candidatures et des offres
(22)
Examen des candidatures et des offres
(154)
Ouverture des plis des candidatures et des offres
(1)
Analyse des candidatures
(20)
Autorité compétente pour l’examen des offres
(1)
L’examen des offres
(65)
L’examen des offres (offre la plus avantageuse économiquement, offre inacceptable ou incomplète, etc.)
(27)
Les critères de choix de l’offre
(19)
La pondération et la hiérarchisation des critères
(9)
La notation des offres
(6)
Pièces justificatives à produire
(4)
L’analyse des offres variables ou avec variantes
(8)
La demande de précisions
(18)
Phase de négociation
(9)
Procès-verbaux d’ouverture des plis et procès-verbaux des réunions de la commission d’appel d’offres
(4)
Information des soumissionnaires non retenus
(15)
Abandon de la procédure – déclaration sans suite
(6)
Mise au point du marché public
(7)
Achèvement de la procédure
(66)
Attribution du marché
(35)
Contrôle de légalité
(12)
Notification du marché et délivrance de l’exemplaire unique
(19)
Exécution des marchés
Exécution des marchés de travaux
(71)
Délai d’exécution et prolongations
(19)
Communication lors de l’exécution du marché de travaux
(14)
Réception des travaux
(35)
Pénalités prévues par le CCAG en cas de retard dans l’exécution des prestations
(3)
Exécution des marchés de fournitures et de services
(15)
Exécution des marchés de prestations intellectuelles
(2)
Défaillance des opérateurs économiques
(7)
Résiliation du marché
(47)
Résiliation unilatérale
(24)
Force majeure et sujétions imprévues
(8)
Indemnisation du titulaire en cas de résiliation
(15)
Litiges contractuels
Recours gracieux
(18)
Recours contentieux
(63)
Les différents recours contentieux
(21)
Le déféré préfectoral
(7)
Le recours en excès de pouvoir
(5)
Le référé précontractuel
(25)
Le référé contractuel
(5)
Recours des tiers
(5)
Corruption dans les marchés publics
(15)
Réparation du préjudice
(10)
Type
Type
Jurisprudence
Réponse ministérielle
Textes
Abécédaire
Barème
Fiche de procédure
Fiche pratique
Instruction pratique
Modèle
Question/réponse
Ordre
Du plus récent au plus ancien
Du plus ancien au plus récent
31 mars 2017
Fiche pratique
Délai et durée d’exécution
22 mars 2017
Question/réponse
Quelle peut être la durée maximale d’un marché ?
Actualités associées
Les publications de la quinzaine
La clause Molière va-t-elle mourir en Seine ?
Quand les règles de la commande publique et le Code de la santé publique se rencontrent
Peut-on fixer un montant mini-maxi global à un accord-cadre à bons de commande comportant des...
Application de la nouvelle définition des clauses exorbitantes
La Lettre Légibase Marchés Publics n° 189