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Concours

Marchés de maîtrise d’œuvre
9 mars 2018
Fiche pratique

Il est défini à l’article 8 de l’ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 et ses modalités de mise en œuvre sont fixées aux articles 88 et 89 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016. En application des dispositions de l’article 90 de ce décret, pour les marchés de maîtrise d’œuvre dont le montant...

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