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Mots-clés - Lettre C

  • Cahier des charges

  • Cahier des clauses administratives générales (CCAG)

  • Cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de travaux (CCAG Travaux)

  • Cahier des clauses administratives particulières (CCAP)

  • Cahier des clauses techniques générales (CCTG)

  • Cahier des clauses techniques particulières (CCTP)

  • Calcul de l'indemnisation

  • Candidat

  • Candidat évincé

  • Candidat subventionné

  • Candidature

  • Capacités économiques et financières des candidats

  • Capacités professionnelles

  • Capacités professionnelles, techniques et financières des candidats

  • Capitaux privés

  • Caractéristiques des marchés publics

  • carence

  • Casier judiciaire

  • Catalogue électronique

  • Caution

  • CCAG-Fournitures courantes et services

  • Centrale d’achat

  • Certificat de capacité

  • Certificat de cessibilité

  • certification qualité ISO 9001

  • Cession de créance

  • Cession de marché

  • Cession d’entreprise

  • Cession exclusive de droits intellectuels

  • Cession gratuite des matériaux issus du chantier

  • Chambre de commerce et d’industrie

  • Champ des marchés publics

  • Chance sérieuse de remporter le marché

  • Chantier

  • Chantier masqué

  • Charge de la preuve

  • Charte de l’environnement

  • Chiffrage des tranches

  • Chiffres d'affaires

  • Choix de la procédure de passation

  • Chorus

  • Chorus Pro

  • Circuit court

  • Circuit de validation

  • Clause de variation du prix

  • Clause dite « de butoir »

  • Clause d’interprétariat

  • Clause d’intuitu personae

  • Clause financière

  • Clause indemnitaire

  • Clause Molière

  • Clause sociale

  • Clause tacite de reconduction

  • Clauses complémentaires

  • Clauses exorbitantes

  • Clauses minimum

  • Co-maîtres d’ouvrage

  • Code de la commande publique

  • Code de la santé publique

  • Code des marchés publics

  • Code du travail

  • Codification

  • Comité de règlement amiable

  • Comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT)

  • Comité social économique et social

  • Comités consultatifs de règlement amiable

  • commande publique circulaire

  • Commission d’accès aux documents administratifs

  • Commission d’appel d’offres

  • Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL)

  • Communauté de communes

  • Communication de documents administratifs

  • Comparaison objective des offres

  • Compatibilité d’un équipement ou d’une installation avec l’existant

  • Compensation

  • Compétence

  • Compétence des équipes

  • Compétence du juge

  • Compétence du juge administratif

  • Compétence juridictionnelle

  • Compétence liée du pouvoir réglementaire

  • Compétence limitée aux affaires courantes

  • Comptable assignataire

  • Comptable public

  • Concession de services

  • Conciliation

  • Concours

  • Concours restreint

  • Concurrence internationale

  • Condamnation de la CJUE

  • Conditions

  • Conditions financières

  • Conflit d’intérêts

  • Conservation des offres pendant 5 ans

  • Consultation sans suite

  • Contentieux

  • Contestation de la validité du contrat

  • Contestation sérieuse

  • Contradiction des pièces du marché

  • Contrat

  • Contrat administratif

  • Contrat d'emprunt

  • Contrat de cost killing

  • Contrats de prêts

  • Contrats de services financiers

  • Contrôle analogue

  • Contrôle de la cohérence des pièces

  • Contrôle de légalité

  • Contrôle scientfique et technique exercé par l'État

  • Contrôleur technique

  • Convention de co-maîtrise d’ouvrage

  • Coopération

  • Coopération intercommunale

  • Coopération intercommunale 

  • Coordinateur de travaux

  • Coordination sécurité et prévention de la santé (CSPS)

  • Corruption

  • Cotraitance

  • Cour de discipline budgétaire et financière (CDBF)

  • Coût de la masse salariale

  • Coût horaire

  • Coût prévisionnel des travaux

  • Créance

  • Crédit-bail

  • Crise économique

  • Critère du caractère onéreux des marchés publics

  • Critère environnemental

  • Critère géographique

  • Critère social

  • Critères d'accréditation des organismes de certification

  • Critères de sélection

  • Critères d’appréciation du manque à gagner

  • Cumul avec le recours précontractuel

  • cybersécurité

  • Cycle de vie du produit