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Mots-clés - Lettre D

  • Date d’envoi de l’avis

  • DC2

  • Déchéance quadriennale (ou prescription quadriennale)

  • Décision de poursuivre

  • Décision de résiliation

  • Décision d’attribution du marché

  • Déclaration de projet de travaux (DT)

  • Déclaration de sinistres

  • Déclaration d’intention de commencement des travaux (DICT)

  • Déclaration sans suite

  • Décompte général

  • Décompte général définitif

  • Défaillance des opérateurs économiques

  • Déféré préfectoral

  • Définition d'un marché public

  • Définition du besoin

  • Délai (décompte général définitif)

  • Délai (recours)

  • Délai (signature du marché)

  • Délai (versement)

  • Délai de consultation

  • Délai de jugement

  • Délai de notification de rejet de l’offre

  • Délai de publicité

  • Délai de suspension

  • Délai de suspension (ou de standstill)

  • Délai de validité d'une offre

  • Délai de validité des offres

  • Délai d’exécution

  • Délai global de paiement

  • Délai pour la signature du marché

  • Délégation de service public

  • Délibération

  • Délibération autorisant la signature du marché

  • Délibération spéciale

  • Délit de favoritisme

  • Demande de précisions

  • Dématérialisation

  • Démission

  • Dépassement des seuils

  • Dépenses communes

  • Dépenses imprévues

  • Dépenses publiques

  • Dépôt des offres

  • Dérogation

  • Développement durable

  • Devis

  • Devis quantitatif et estimatif (DQE)

  • Devoir de cohérence

  • Dialogue compétitif

  • Difficultés exceptionnelles et imprévisibles

  • Difficultés survenues lors d’un précédent marché

  • Direction de l'information légale et administrative (DILA)

  • Direction des achats de l’État

  • Direction des Affaires juridiques du Ministère de l’Économie

  • Discrimination

  • Dispositif « dites-le-nous une fois »

  • Document unique de marché européen (DUME)

  • Documents de traçabilité

  • Documents exigibles

  • Documents non signés par les candidats

  • Dommage-ouvrage

  • Dommages causés aux tiers

  • Dossier de consultation

  • Dossier de consultation des entreprises (DCE)

  • Dossiers de candidature et des offres des candidats

  • Dotation globale de fonctionnement (DGF)

  • Droit au recours

  • Droit communautaire

  • Droit exclusif

  • Droit moral

  • Droits de la défense

  • Duplicata

  • Durée du contrat