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Mots-clés - Lettre R

  • Rabais

  • Rapport annuel du Conseil d’État

  • Recensement

  • Réception

  • Réception de fournitures

  • Réception des candidatures et des offres

  • Réception des travaux

  • Recettes publicitaires et commerciales

  • Recevabilité

  • Recevabilité des certificats d’entreprises tierces

  • Recherche-développement

  • Réclamation

  • Réclamation de l’entrepreneur

  • Reconduction

  • Recours à la sous-traitance

  • Recours Béziers

  • Recours contentieux

  • Recours contractuel

  • Recours des tiers

  • Recours d’un candidat aux capacités d’autres opérateurs

  • Recours en excès de pouvoir

  • Recours gracieux

  • Recours pour excès de pouvoir

  • Recours Tarn et Garonne

  • Recours « Tropic Travaux Signalisation »

  • Rectification

  • Rectification d’une offre

  • Rédaction des marchés

  • Redevance payée directement par les usagers du service

  • Redressement judiciaire

  • Réfaction du prix

  • Référé conservatoire

  • Référé contractuel

  • Référé précontractuel

  • Référé suspension

  • Référé « mesures utiles »

  • Référé-provision

  • Refus

  • Règlement à l’amiable d’un différend

  • Règlement de la consultation

  • Règlement du solde

  • Règlement européen de protection des données personnelles (RGPD)

  • Règlement partiel définitif

  • Réglementation

  • Règles de confidentialité imposées pour l’acheteur public

  • Règles de publicité et de mise en concurrence

  • Régularisation des offres

  • Rejet d'une candidature ou d'une offre

  • Remboursement

  • Rémunération

  • Rémunération du titulaire

  • Renonciation

  • Renouvellement

  • Renseignements exigibles des candidats

  • Réorganisation interne

  • Réparation du préjudice

  • Report des travaux

  • Représentant de l'État

  • Représentation politique

  • Reprise de personnel

  • Réseau des acheteurs hospitaliers (RESAH)

  • Réseaux (eau, électricité, transports)

  • Réserve à la réception

  • Résiliation

  • Résiliation aux frais et risques

  • Résiliation pour faute

  • Résiliation unilatérale

  • Respect du contradictoire

  • Responsabilité

  • Responsabilité contractuelle

  • Responsabilité contractuelle du maître d’ouvrage

  • Responsabilité contractuelle du maître d’œuvre

  • Responsabilité de l’État

  • Responsabilité décennale

  • Responsabilité du sous-traitant

  • Responsabilité extracontractuelle

  • Responsabilité pénale

  • Responsabilité précontractuelle

  • Responsabilité quasi-contractuelle

  • Responsabilité quasi-délictuelle

  • Responsabilité quasi-délictuelle des autres participants

  • Restauration scolaire

  • Restriction à la liberté d’accès à la candidature

  • Restriction géographique

  • Restriction géographique ou technique

  • Résultats de l’exploitation

  • Retard

  • Retard d'exécution

  • Retard de paiement

  • Retenue de garantie

  • Retrait de l’appel d’offre

  • Réutilisation ou la réhabilitation de bâtiments

  • Révision d’un prix

  • Risque d’exploitation

  • Risque d’exploitation au concessionnaire