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La composition d’un groupement, conjoint ou solidaire, peut-elle être modifiée entre le stade des candidatures et la signature du marché ?

Analyse des candidatures
22 mars 2017
Question/réponse

Non, sauf en cas de défaillance de l’un de ses membres, et après accord du pouvoir adjudicateur, qui devra alors s’assurer de la capacité du groupement ainsi modifié....

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