Recherche avancée

Mots-clés - Lettre M

  • Made in France

  • Maintenance

  • Maintien des employés

  • Maître d’ouvrage

  • Maître d’ouvrage délégué

  • Maître d’œuvre

  • Maîtrise d'œuvre hautement spécialisée dans le patrimoine

  • Maîtrise d’œuvre

  • Majoration

  • Malfaçon

  • Mandat

  • Mandataire

  • Mandataire du maître de l’ouvrage

  • Manque à gagner

  • Manquement dans un marché antérieur

  • Maquette

  • Marché à bon de commande

  • Marché à bons de commande

  • Marché à forfait

  • Marché à procédure adaptée (MAPA)

  • Marché à tranches optionnelles ou conditionnelles

  • Marché d'assurance

  • Marché de conception-réalisation

  • Marché de contrôle technique

  • Marché de défense et de sécurité

  • Marché de définition

  • Marché de denrées alimentaires

  • Marché de faible montant

  • Marché de fournitures et de services

  • Marché de partenariat

  • Marché de prestation de services

  • Marché de services

  • Marché de services juridiques

  • Marché de substitution

  • Marché de travaux

  • Marché d’études

  • Marché global

  • Marché global de performance

  • Marché global sectoriel

  • Marché négocié

  • Marché public à tranches

  • Marché public global de performance

  • Marché secret

  • Marché subséquent

  • Marché unique

  • Marchés conclus sans publicité ni mise en concurrence

  • Marchés exemptés de transmission

  • Marchés passés à l’étranger

  • Marchés passés en méconnaissance du Code des marchés publics

  • Marchés publics des organismes de Sécurité sociale

  • Marchés publics passés à l’étranger

  • Marchés publics simplifiés (MPS)

  • Marchés réservés

  • Marchés subséquents

  • Marque

  • Marque (référence interdite)

  • Matériaux

  • Médiation

  • Membres suppléants

  • Mémoire en réclamation

  • Menace

  • Mention « ou équivalent »

  • Mentions des voies et des délais de recours

  • Mentions obligatoires

  • Mesure d’exécution

  • Mesure d’exécution d’un contrat

  • Mise au point

  • Mise au point du marché public abusive

  • Mise en concurrence

  • Mise en demeure

  • Mission de service public

  • Mobilier urbain

  • Mobilité

  • Modalités de financement du marché

  • Modes contentieux de règlement des conflits

  • Modification des documents contractuels

  • Modification des sous-critères

  • Modification unilatérale

  • Modifications substantielles à l’objet ou aux conditions initiales du marché

  • Modulation des pénalités de retard à la baisse

  • Montant du marché

  • Montant minimum ou maximum

  • Monuments historiques

  • Motif d’interruption du délai

  • Motifs de rejet

  • Motifs du rejet des candidatures ou des offres

  • Motivation du recours à la procédure de concours

  • Mouvement social

  • Moyen d'ordre public

  • Mutualisation des achats